J.O. 204 du 4 septembre 2003
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 15200
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 2 septembre 2003 portant cessation de fonctions et nomination (administration centrale)
NOR : MEND0301304A
Par arrêté du Premier ministre et du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 2 septembre 2003, il est mis fin aux fonctions de chef de service exercées par M. Vareille (François), administrateur civil, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche.
M. Vareille (François), administrateur civil, est nommé chef de service, adjoint à la directrice de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, chargé de la sous-direction de la vie associative et de l'éducation populaire à la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, pour une période de trois ans.